Grillades à la maison

La saison des grillades est de retour et vos voisins en profitent au maximum? Vous êtes toutefois gêné par l'odeur et la fumée ? Que pouvez-vous faire ?

Les barbecues sur le balcon, la terrasse ou dans le jardin sont généralement autorisés. De l’avis de l'Association suisse des propriétaires fonciers (APF-HEV), une clause générale d'interdiction de faire des barbecues dans un règlement d'immeuble ne serait pas valable. Néanmoins, cela n’exclut pas le fait de devoir respecter certaines règles afin de maintenir une atmosphère conviviale entre voisins. L'art. 257f al. 2 CO précise en effet que le locataire d'un immeuble doit faire preuve d'égards envers les autres occupants, autrement dit, ses voisins. Selon l'art. 684 al. 2 CC, il n’est pas permis de faire supporter aux voisins des nuisances qui ne sont pas justifiées par la situation et par la nature du terrain ou par les usages locaux, telles que la pollution de l'air, les mauvaises odeurs, le bruit, les vibrations, les radiations ou la privation de la lumière du soleil ou du jour. Les grillades sur le balcon sont donc en principe autorisés, pour autant qu'il n'y ait pas d'abus. Inversement, les autres voisins doivent tolérer certaines perturbations dues aux odeurs et au bruit, dans la mesure où elles restent dans les limites du raisonnable.

Par exemple, il est conseillé d'utiliser un grill à gaz ou électrique qui, contrairement au grill à charbon de bois, limite la fumée âcre. Outre les émissions d'odeurs, il convient également d'éviter les bruits excessifs. Rappelez-vous en effet que dès le début de la nuit de repos, le silence prévaut. Autrement dit, les rires bruyants, les chants et les cris ne sont plus acceptables à partir, en principe, de 22 heures.

Une attitude contraire peut d'ailleurs avoir de graves conséquences. Le propriétaire devra dans ce cas inviter le locataire à adopter un comportement conforme. Si toutefois l'avertissement s'avère insuffisant que la situation n'est plus tolérable, le propriétaire pourra résilier le contrat de manière extraordinaire. Une résiliation selon l'art. 257f al. 3 CO doit respecter un délai de préavis de 30 jours pour la fin d'un mois. Dans ce cas, le locataire perdra son droit à demander une prolongation de bail (art. 272a al. 1 lit. b CO), raison supplémentaire pour être bienveillant envers ses voisins. Pourquoi pas les inviter lors de votre prochain barbecue et ainsi améliorer les relations de voisinage autour d'un verre de vin ou d'une bière ? Tout comme la fondue, une grillade est bien plus amusante lorsqu'elle est partagée. A la vôtre !